2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE BRIGNAIS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brignais.
COMMUNE DE BRIGNAIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69530 à Brignais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BRIGNAIS compte 8 autorisations recensées sur la période 05/04/2017 - 04/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRIGNAIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 05/04/2017 - 04/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Brignais. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRIGNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Boulevard Des Sports, Brignais (69530) | DP Locaux | AI7, AI8 | — | 7 m² | 2017/04/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 27/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Brignais. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 33 Rue De La Giraudiere, Brignais (69530) | PA | BE885 | — | 2021/05/27 |
1 autorisation sur la période 01/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Brignais. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Boulevard De Schweighouse, Brignais (69530) | PD | BK64 | — | 2021/04/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
