2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brazey-en-Plaine.
COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21470 à Brazey-en-Plaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE compte 4 autorisations recensées sur la période 28/08/2013 - 08/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/08/2013 - 08/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Brazey-en-Plaine. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue De Verdun, Brazey-en-Plaine (21470) | PC Locaux | ZK147, ZK264 | 5 068 m² | 310 m² | 2022/02/08 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du 08 Mai 1945, Brazey-en-Plaine (21470) | PC Locaux | AC81, AC81A | 9 460 m² | 227 m² | 2021/12/28 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue De Verdun, Brazey-en-Plaine (21470) | PC Locaux | ZK266, ZK264 | 2 838 m² | 599 m² | 2013/08/28 |
1 autorisation sur la période 25/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Brazey-en-Plaine. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue De Verdun, Brazey-en-Plaine (21470) | PD | ZK265 | — | 2015/04/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
