2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
11
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
COMMUNE DE BOZOULS est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 11 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bozouls.
COMMUNE DE BOZOULS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12340 à Bozouls.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BOZOULS compte 15 autorisations recensées sur la période 18/03/2013 - 07/03/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOZOULS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 06/11/2013 - 07/03/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Bozouls. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOZOULS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Henri Camviel, Bozouls (12340) | PC Locaux | E1052, E183 | 676 m² | 35 m² | 2017/01/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 30/12/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Bozouls. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Fontaine, Bozouls (12340) | PA | E2229, E2231 | 243 m² | 2020/12/30 |
3 autorisations sur la période 18/03/2013 - 28/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bozouls. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Elie Plegat, Bozouls (12340) | PD | E1199, E1006 | 15 089 m² | 2023/11/28 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 All Paul Causse, Bozouls (12340) | PD | E1748 | — | 2014/04/30 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Trou, Bozouls (12340) | PD | E70, E69 | — | 2013/03/18 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
