Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bouyon (06510) | PA | F385 | 24 m² | 2023/09/29 |
COMMUNE DE BOUYON - Permis d'aménager
Active
210600227
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BOUYON
COMMUNE DE BOUYON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouyon.
Profil et organisation
COMMUNE DE BOUYON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 06510 à Bouyon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BOUYON
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE BOUYON
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOUYON
COMMUNE DE BOUYON compte 1 autorisation recensée sur la période 29/09/2023 - 29/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOUYON, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/09/2023 - 29/09/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE BOUYON
1 autorisation sur la période 29/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bouyon.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOUYON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOUYON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE CANNES
SIREN 210600292
Même département de siège
113 autorisations
59 PC
5 PA
49 PD
COMMUNE DE NICE
SIREN 210600888
Même département de siège
99 autorisations
67 PC
7 PA
25 PD
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES
SIREN 220600019
Même département de siège
88 autorisations
57 PC
3 PA
28 PD
COMMUNE D'ANTIBES
SIREN 210600045
Même département de siège
67 autorisations
22 PC
45 PD
COMMUNE DE BIOT
SIREN 210600185
Même département de siège
33 autorisations
2 PC
1 PA
30 PD
COMMUNE DE VENCE
SIREN 210601571
Même département de siège
27 autorisations
15 PC
12 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE BOUYON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE BOUYON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BOUYON ?
COMMUNE DE BOUYON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BOUYON ?
Le profil de COMMUNE DE BOUYON recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BOUYON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BOUYON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BOUYON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable