COMMUNE DE BOUXWILLER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
216800490 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE BOUXWILLER

COMMUNE DE BOUXWILLER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bouxwiller.

Profil et organisation

COMMUNE DE BOUXWILLER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 68480 à BOUXWILLER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BOUXWILLER
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BOUXWILLER

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOUXWILLER

COMMUNE DE BOUXWILLER compte 2 autorisations recensées sur la période 11/06/2019 - 15/05/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOUXWILLER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/06/2019 - 15/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOUXWILLER

1 autorisation sur la période 15/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bouxwiller. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOUXWILLER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Bd Christophe Guillaume Ko, Bouxwiller (67330) PC Mixte 03101, 03102 3 126 m² 420 m² 2023/05/15

Permis de démolir de COMMUNE DE BOUXWILLER

1 autorisation sur la période 11/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Bouxwiller. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
17 Rue De Bale, Bouxwiller (68480) PD 0123 4 410 m² 2019/06/11

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOUXWILLER

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOUXWILLER

Sources des informations sur COMMUNE DE BOUXWILLER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BOUXWILLER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BOUXWILLER ?
COMMUNE DE BOUXWILLER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BOUXWILLER ?
Le profil de COMMUNE DE BOUXWILLER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BOUXWILLER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BOUXWILLER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BOUXWILLER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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