COMMUNE DE BOUSSOIS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Nord (59)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNE DE BOUSSOIS
COMMUNE DE BOUSSOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boussois.
Profil et organisation
COMMUNE DE BOUSSOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 59168 BOUSSOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BOUSSOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOUSSOIS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOUSSOIS
COMMUNE DE BOUSSOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 19/09/2014 - 14/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOUSSOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOUSSOIS
2 autorisations sur la période 19/09/2014 - 14/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Boussois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOUSSOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Anatole France, Boussois (59168) | PC Locaux | AK151 | 7 750 m² | 322 m² | 2015/09/14 |
| Rue Anatole France, Boussois (59168) | PC Locaux | AK151 | 7 750 m² | 655 m² | 2014/09/19 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOUSSOIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOUSSOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BOUSSOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.