2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
4
COMMUNE DE BOURNEAU est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourneau.
COMMUNE DE BOURNEAU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85200 à Bourneau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BOURNEAU compte 7 autorisations recensées sur la période 27/02/2014 - 07/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOURNEAU, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/02/2014 - 10/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bourneau. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOURNEAU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Bourneau (85200) | PC Locaux | AD139, AD142 | 1 579 m² | 88 m² | 2022/11/10 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chateau, Bourneau (85200) | PC Locaux | B1380 | 2 290 m² | 224 m² | 2014/02/27 |
1 autorisation sur la période 07/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bourneau. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Gare Fourchaud, Bourneau (85200) | PA | AB33 | 9 015 m² | 2023/02/07 |
4 autorisations sur la période 28/06/2016 - 06/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bourneau. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impasse Du Lavoir, Bourneau (85200) | PD | AD73 | 27 m² | 2020/08/06 |
| 11 Rue Des Artisans, Bourneau (85200) | PD | AD112 | 321 m² | 2020/08/06 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Impasse Du Lavoir, Bourneau (85200) | PD | AD61 | 26 m² | 2017/05/05 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Des Artisans, Bourneau (85200) | PD | AD114 | 269 m² | 2016/06/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
