COMMUNE DE BOURNAND - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE BOURNAND
COMMUNE DE BOURNAND est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bournand.
Profil et organisation
COMMUNE DE BOURNAND est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 86120 à BOURNAND.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BOURNAND
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BOURNAND
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOURNAND
COMMUNE DE BOURNAND compte 6 autorisations recensées sur la période 23/10/2013 - 12/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOURNAND, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOURNAND
4 autorisations sur la période 07/01/2019 - 12/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bournand. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOURNAND dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Impasse Suzette, Bournand (86120) | DP Locaux | B1439 | 250 m² | 122 m² | 2023/10/12 |
| Rue Emile Bombardier, Bournand (86120) | PC Locaux | B1435 | 3 805 m² | 92 m² | 2023/01/24 |
| Rue Emile Bombardier, Bournand (86120) | PC Locaux | B1435 | 3 805 m² | 163 m² | 2023/01/24 |
| Les Chenevraux, Bournand (86120) | PC Locaux | B1094, B1095 | — | 72 m² | 2019/01/07 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE BOURNAND
2 autorisations sur la période 23/10/2013 - 06/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bournand. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impasse Des Ateliers, Bournand (86120) | PA | B1096, B1100 | — | 2022/12/06 |
| Rue Germaine Delrieu Les Gravelles, Bournand (86120) | PA | ZI182 | — | 2013/10/23 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOURNAND
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOURNAND
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BOURNAND
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.