2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE BOURG ARGENTAL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-Argental.
COMMUNE DE BOURG ARGENTAL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42220 à Bourg-Argental.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BOURG ARGENTAL compte 5 autorisations recensées sur la période 18/01/2013 - 15/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOURG ARGENTAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/01/2013 - 15/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bourg-Argental. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOURG ARGENTAL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pl Du 08 Mai 1945, Bourg-Argental (42220) | PC Locaux | AV182, AV183 | 1 848 m² | 614 m² | 2013/03/07 |
| L Allier, Bourg-Argental (42220) | PC Locaux | AO344 | 1 143 m² | 205 m² | 2013/01/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 12/12/2013 - 13/05/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Bourg-Argental. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| L Ogeliere, Bourg-Argental (42220) | PA | AH385, AH383 | — | 2014/05/13 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sous L Ogeliere, Bourg-Argental (42220) | PA | AP251, AP213 | — | 2013/12/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
