2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE BOURBONNE LES BAINS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourbonne-les-Bains.
COMMUNE DE BOURBONNE LES BAINS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 52400 à Bourbonne-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BOURBONNE LES BAINS compte 3 autorisations recensées sur la période 04/02/2014 - 07/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOURBONNE LES BAINS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bourbonne-les-Bains. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOURBONNE LES BAINS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Bourgogne, Bourbonne-les-Bains (52400) | PC Locaux | AE266, AE366 | 2 990 m² | 731 m² | 2014/02/04 |
1 autorisation sur la période 07/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bourbonne-les-Bains. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Parc D'orfeuil, Bourbonne-les-Bains (52400) | PA | AK197, AK716 | 9 388 m² | 2025/03/07 |
1 autorisation sur la période 05/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Bourbonne-les-Bains. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Amiral Pierre, Bourbonne-les-Bains (52400) | PD | AH57 | 747 m² | 2021/07/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
