2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
3
COMMUNE DE BOSC BORDEL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bosc-Bordel.
COMMUNE DE BOSC BORDEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 76750 à Bosc-Bordel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BOSC BORDEL compte 4 autorisations recensées sur la période 23/09/2022 - 03/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOSC BORDEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 03/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bosc-Bordel. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOSC BORDEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De La Houssaye, Bosc-Bordel (76750) | PC Locaux | E329, E103 | 7 724 m² | 77 m² | 2025/03/03 |
3 autorisations sur la période 23/09/2022 - 13/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bosc-Bordel. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 329 Route De Forges, Bosc-Bordel (76750) | PD | E130 | 1 056 m² | 2024/12/13 |
| 329 Route De Forges, Bosc-Bordel (76750) | PD | E130 | 1 056 m² | 2024/07/19 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Place Des Bordes, Bosc-Bordel (76750) | PD | E125 | 1 711 m² | 2022/09/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
