2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE BONNEVAL SUR ARC est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonneval-sur-Arc.
COMMUNE DE BONNEVAL SUR ARC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73480 à Bonneval-sur-Arc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BONNEVAL SUR ARC compte 6 autorisations recensées sur la période 06/09/2017 - 16/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BONNEVAL SUR ARC, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/09/2017 - 16/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Bonneval-sur-Arc. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BONNEVAL SUR ARC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bonneval-sur-Arc (73480) | PC Locaux | D431, D432 | — | 19 m² | 2017/09/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 29/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Bonneval-sur-Arc. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Parking Du Tralenta, Bonneval-sur-Arc (73480) | PA | B837 | — | 2020/09/29 |
2 autorisations sur la période 07/09/2021 - 16/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bonneval-sur-Arc. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 32 Imp Du Vieux Village, Bonneval-sur-Arc (73480) | PD | E1638, E1639 | — | 2026/01/16 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Zone Agricole Les Glieres, Bonneval-sur-Arc (73480) | PD | D1409 | — | 2021/09/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
