2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE BOISSY LE CUTTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boissy-le-Cutté.
COMMUNE DE BOISSY LE CUTTE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 91590 à Boissy-le-Cutté.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BOISSY LE CUTTE compte 4 autorisations recensées sur la période 07/08/2013 - 13/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOISSY LE CUTTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/12/2019 - 13/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Boissy-le-Cutté. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOISSY LE CUTTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Grande Rue, Boissy-le-Cutté (91590) | PC Locaux | H23 | 1 101 m² | 102 m² | 2020/03/13 |
| 2 Rue Grande Rue, Boissy-le-Cutté (91590) | DP Logement | H183 | 1 192 m² | 52 m² | 2020/02/13 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Alouettes, Boissy-le-Cutté (91590) | PC Locaux | H703 | 3 959 m² | 122 m² | 2019/12/12 |
1 autorisation sur la période 07/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Boissy-le-Cutté. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Stade De Boissy Le Cutte, Boissy-le-Cutté (91590) | PD | F340, F331 | — | 2013/08/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
