COMMUNE DE BOISEMONT - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Eure (27)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNE DE BOISEMONT
COMMUNE DE BOISEMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frenelles-en-Vexin.
Profil et organisation
COMMUNE DE BOISEMONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 27150 FRENELLES-EN-VEXIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BOISEMONT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOISEMONT
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOISEMONT
COMMUNE DE BOISEMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 26/07/2014 - 16/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOISEMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOISEMONT
2 autorisations sur la période 26/07/2014 - 16/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Frenelles-en-Vexin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOISEMONT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue De L'eglise, Frenelles-en-Vexin (27700) | PC Locaux | ZO32, ZE133 | 21 018 m² | 960 m² | 2018/11/16 |
| 09 Rue De L Eglise, Frenelles-en-Vexin (27700) | PC Locaux | ZO32, ZO60 | 23 395 m² | 864 m² | 2014/07/26 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOISEMONT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOISEMONT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BOISEMONT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.