2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE BOERSCH est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bœrsch.
COMMUNE DE BOERSCH est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 67530 à Bœrsch.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BOERSCH compte 3 autorisations recensées sur la période 25/06/2013 - 30/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOERSCH, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/06/2013 - 03/07/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Bœrsch. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOERSCH dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Fontaine, Bœrsch (67530) | PC Locaux | 07125 | 2 646 m² | 667 m² | 2013/07/03 |
| Niedermatten, Bœrsch (67530) | PC Locaux | 09187, 09314 | 27 031 m² | 1 243 m² | 2013/06/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 30/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Bœrsch. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Vosges, Bœrsch (67530) | PA | 00 | — | 2026/04/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
