2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE BITCHE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bitche.
COMMUNE DE BITCHE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57230 à Bitche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BITCHE compte 9 autorisations recensées sur la période 18/04/2013 - 04/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BITCHE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 18/04/2013 - 30/07/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Bitche. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BITCHE dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Quai Branly, Bitche (57230) | PC Locaux | 6319 | — | 206 m² | 2013/07/12 |
| Adresse Non Renseignée, Bitche (57230) | PC Locaux | — | — | 3 398 m² | 2013/06/03 |
| Ferme De Freudenberg, Bitche (57230) | PC Locaux | 16103 | — | 854 m² | 2013/04/18 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 autorisations sur la période 20/10/2022 - 04/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bitche. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Marechal Foch Du Co, Bitche (57230) | PA | 01196 | 6 350 m² | 2024/10/04 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Marechal Foch/Avenu, Bitche (57230) | PA | 0165, 0166 | 15 354 m² | 2022/10/20 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
