COMMUNE DE BIGNAY - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE BIGNAY
COMMUNE DE BIGNAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bignay.
Profil et organisation
COMMUNE DE BIGNAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 17400 à BIGNAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BIGNAY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE BIGNAY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BIGNAY
COMMUNE DE BIGNAY compte 2 autorisations recensées sur la période 09/11/2020 - 21/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BIGNAY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE BIGNAY
2 autorisations sur la période 09/11/2020 - 21/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bignay.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Lauriers - Rue Des, Bignay (17400) | PA | ZH66 | 14 640 m² | 2024/02/21 |
| Le Bourg, Bignay (17400) | PA | AB119 | 4 702 m² | 2020/11/09 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BIGNAY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BIGNAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BIGNAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.