2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
COMMUNE DE BETAILLE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bétaille.
COMMUNE DE BETAILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 46110 à Bétaille.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BETAILLE compte 6 autorisations recensées sur la période 06/12/2018 - 17/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BETAILLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/12/2018 - 10/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bétaille. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BETAILLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Bétaille (46110) | PC Locaux | AB52, AB53 | 3 049 m² | 433 m² | 2018/12/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 10/03/2025 - 02/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bétaille. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Bétaille (46110) | PA | AB453, AB158 | 1 121 m² | 2025/04/02 |
| Le Batud, Bétaille (46110) | PA | AC545, AC547 | 1 861 m² | 2025/03/10 |
2 autorisations sur la période 04/12/2019 - 17/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bétaille. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 41 Route De Vayrac, Bétaille (46110) | PD | AB158 | 453 m² | 2026/04/17 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Bétaille (46110) | PD | AB129 | 120 m² | 2019/12/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
