2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE BERGHEIM est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bergheim.
COMMUNE DE BERGHEIM est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 68750 à Bergheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BERGHEIM compte 3 autorisations recensées sur la période 13/08/2014 - 04/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BERGHEIM, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bergheim. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BERGHEIM dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Hexenplatz, Bergheim (68750) | PC Locaux | 35151, 35150 | 18 367 m² | 820 m² | 2014/08/13 |
2 autorisations sur la période 18/05/2022 - 04/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bergheim. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Porte Neuve, Bergheim (68750) | PD | 09335 | 3 499 m² | 2023/05/04 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Neue Matten, Bergheim (68750) | PD | 35138 | 13 393 m² | 2022/05/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
