COMMUNE DE BELVEZET - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BELVEZET
COMMUNE DE BELVEZET est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belvézet.
Profil et organisation
COMMUNE DE BELVEZET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 30580 à BELVEZET.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BELVEZET
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BELVEZET
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BELVEZET
COMMUNE DE BELVEZET compte 5 autorisations recensées sur la période 21/04/2017 - 31/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BELVEZET, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BELVEZET
4 autorisations sur la période 09/06/2017 - 31/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Belvézet. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BELVEZET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5233 Rte Des Seynes, Belvézet (30580) | DP Locaux | B642 | 493 m² | 17 m² | 2023/07/31 |
| Mas De L'ancienne Eglise, Belvézet (30580) | PC Locaux | C70 | 522 m² | 5 m² | 2018/10/16 |
| 271 Chemin D'aiguevives, Belvézet (30580) | PC Locaux | D401 | 758 m² | 149 m² | 2018/03/19 |
| Route Des Seynes, Belvézet (30580) | PC Locaux | B642 | 493 m² | 8 m² | 2017/06/09 |
Permis de démolir de COMMUNE DE BELVEZET
1 autorisation sur la période 21/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Belvézet. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De L'eglise, Belvézet (30580) | PD | B656 | 330 m² | 2017/04/21 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BELVEZET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BELVEZET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BELVEZET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.