2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE BELLEFOND est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellefond.
COMMUNE DE BELLEFOND est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21490 à Bellefond.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BELLEFOND compte 10 autorisations recensées sur la période 15/06/2013 - 30/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BELLEFOND, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 15/06/2013 - 30/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bellefond. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BELLEFOND dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De Ruffey, Bellefond (21490) | PC Locaux | AD377 | 567 m² | 381 m² | 2023/09/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 13/10/2015 - 15/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bellefond. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Barges, Bellefond (21490) | PA | AB488 | 17 378 m² | 2024/03/15 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue D Asnieres, Bellefond (21490) | PA | AB562 | — | 2015/10/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
