Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 39 Av De Saint Roman, Beausoleil (06240) | PD | AC419 | 2 715 m² | 2024/01/05 |
COMMUNE DE BEAUSOLEIL - Permis de démolir
Active
210600128
Commune et commune nouvelle
ETI
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BEAUSOLEIL
COMMUNE DE BEAUSOLEIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beausoleil.
Profil et organisation
COMMUNE DE BEAUSOLEIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 06240 à Beausoleil.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BEAUSOLEIL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2024)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de démolir de COMMUNE DE BEAUSOLEIL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BEAUSOLEIL
COMMUNE DE BEAUSOLEIL compte 1 autorisation recensée sur la période 05/01/2024 - 05/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BEAUSOLEIL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/01/2024 - 05/01/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de COMMUNE DE BEAUSOLEIL
1 autorisation sur la période 05/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Beausoleil.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BEAUSOLEIL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BEAUSOLEIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE CANNES
SIREN 210600292
Même département de siège
113 autorisations
59 PC
5 PA
49 PD
COMMUNE DE NICE
SIREN 210600888
Même département de siège
99 autorisations
67 PC
7 PA
25 PD
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES
SIREN 220600019
Même département de siège
88 autorisations
57 PC
3 PA
28 PD
COMMUNE D'ANTIBES
SIREN 210600045
Même département de siège
67 autorisations
22 PC
45 PD
COMMUNE DE BIOT
SIREN 210600185
Même département de siège
33 autorisations
2 PC
1 PA
30 PD
COMMUNE DE VENCE
SIREN 210601571
Même département de siège
27 autorisations
15 PC
12 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE BEAUSOLEIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE BEAUSOLEIL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BEAUSOLEIL ?
COMMUNE DE BEAUSOLEIL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BEAUSOLEIL ?
Le profil de COMMUNE DE BEAUSOLEIL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BEAUSOLEIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BEAUSOLEIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BEAUSOLEIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable