2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE BAZOILLES SUR MEUSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bazoilles-sur-Meuse.
COMMUNE DE BAZOILLES SUR MEUSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88300 à Bazoilles-sur-Meuse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BAZOILLES SUR MEUSE compte 3 autorisations recensées sur la période 15/09/2016 - 22/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BAZOILLES SUR MEUSE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/06/2018 - 22/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bazoilles-sur-Meuse. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BAZOILLES SUR MEUSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De L'ecole, Bazoilles-sur-Meuse (88300) | PC Locaux | ZB281, ZB95 | 4 599 m² | 115 m² | 2022/06/22 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Freville, Bazoilles-sur-Meuse (88300) | PC Locaux | A650, A672 | — | 183 m² | 2018/06/29 |
1 autorisation sur la période 15/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bazoilles-sur-Meuse. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Anciens D'afn Le Vieux Pre, Bazoilles-sur-Meuse (88300) | PA | ZE176, ZE172 | 5 306 m² | 2016/09/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
