2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE BAYON est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bayon.
COMMUNE DE BAYON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 54290 à Bayon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BAYON compte 6 autorisations recensées sur la période 02/10/2017 - 18/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BAYON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/10/2017 - 18/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bayon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BAYON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 De L'ancienne Mairie, Bayon (54290) | PC Locaux | AB15, AB16 | 860 m² | 48 m² | 2026/06/18 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles, Bayon (54290) | PC Locaux | AI202, AI203 | — | 779 m² | 2024/05/28 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue De La Gare, Bayon (54290) | PC Locaux | AL15 | 2 351 m² | 249 m² | 2017/10/02 |
3 autorisations sur la période 09/11/2018 - 22/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bayon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Du Chateau, Bayon (54290) | PA | 00 | — | 2025/04/22 |
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Moulin, Bayon (54290) | PA | AI32, AI34 | 3 679 m² | 2024/06/20 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Hauts Fosses, Bayon (54290) | PA | AI303, AI309 | 3 108 m² | 2018/11/09 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
