COMMUNE DE BAUDEMONT - Permis de construire et DP

Active
217100221 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE BAUDEMONT

COMMUNE DE BAUDEMONT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baudemont.

Profil et organisation

COMMUNE DE BAUDEMONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 71800 à Baudemont.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BAUDEMONT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BAUDEMONT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BAUDEMONT

COMMUNE DE BAUDEMONT compte 1 autorisation recensée sur la période 22/09/2023 - 22/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BAUDEMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/09/2023 - 22/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BAUDEMONT

1 autorisation sur la période 22/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Baudemont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BAUDEMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Jean Aulas, Baudemont (71800) PC Locaux AB407 1 042 m² 113 m² 2023/09/22

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BAUDEMONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BAUDEMONT

Sources des informations sur COMMUNE DE BAUDEMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BAUDEMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BAUDEMONT ?
COMMUNE DE BAUDEMONT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BAUDEMONT ?
Le profil de COMMUNE DE BAUDEMONT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BAUDEMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BAUDEMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BAUDEMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides