2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
3
COMMUNE DE BAUD est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 9 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baud.
COMMUNE DE BAUD est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 56150 à Baud.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BAUD compte 15 autorisations recensées sur la période 07/08/2013 - 05/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BAUD, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 07/08/2013 - 11/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Baud. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BAUD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Pont Clas Avenue J.mou, Baud (56150) | PC Locaux | AH364, AH365 | 6 540 m² | 1 601 m² | 2013/08/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 21/12/2023 - 05/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Baud. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Petit Bois, Baud (56150) | PA | ZH223 | 27 497 m² | 2025/11/05 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Emile Le Labourer, Baud (56150) | PA | YO474, YO560 | 90 407 m² | 2024/02/14 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Baud (56150) | PA | — | — | 2023/12/21 |
3 autorisations sur la période 27/04/2015 - 15/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Baud. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Saint Yves, Baud (56150) | PD | AH | — | 2019/05/15 |
| 4 Rue De Saint Yves, Baud (56150) | PD | AH323 | 43 m² | 2019/03/22 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 04 Rue St Yves, Baud (56150) | PD | AH323 | — | 2015/04/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
