COMMUNE DE BATILLY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BATILLY
COMMUNE DE BATILLY est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Batilly.
Profil et organisation
COMMUNE DE BATILLY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 54980 à BATILLY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BATILLY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BATILLY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BATILLY
COMMUNE DE BATILLY compte 6 autorisations recensées sur la période 23/07/2015 - 07/11/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BATILLY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BATILLY
5 autorisations sur la période 22/08/2018 - 07/11/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Batilly. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BATILLY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Briotte, Batilly (54980) | DP Locaux | AD277 | 8 428 m² | 70 m² | 2025/11/07 |
| Rue De La Mine, Moineville (54580) | DP Locaux | Y88 | 24 634 m² | 12 m² | 2024/03/29 |
| 9001 Rue Camille Cavallier, Moineville (54580) | PC Locaux | Y88, Y91 | 30 893 m² | 346 m² | 2022/06/30 |
| 5065 A La Barriere Est, Batilly (54980) | PC Locaux | AD202, AD203 | 10 688 m² | 2 482 m² | 2019/12/04 |
| Flatronchamps, Batilly (54980) | PC Logement | ZA190, ZA207 | 21 068 m² | 1 009 m² | 2018/08/22 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE BATILLY
1 autorisation sur la période 23/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Batilly. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Benelux, Batilly (54980) | PA | ZA210, ZA207 | — | 2015/07/23 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BATILLY
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BATILLY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BATILLY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.