COMMUNE DE BASSILAC - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE BASSILAC
COMMUNE DE BASSILAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bassillac et Auberoche.
Profil et organisation
COMMUNE DE BASSILAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 24330 à BASSILLAC ET AUBEROCHE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BASSILAC
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BASSILAC
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BASSILAC
COMMUNE DE BASSILAC compte 3 autorisations recensées sur la période 21/10/2013 - 31/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BASSILAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BASSILAC
3 autorisations sur la période 21/10/2013 - 31/08/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Bassillac et Auberoche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BASSILAC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Jacques Prevert, Bassillac et Auberoche (24330) | PC Locaux | AE45 | 3 394 m² | 206 m² | 2015/08/31 |
| Les Bordes, Bassillac et Auberoche (24330) | PC Locaux | AE6, AE60 | — | 121 m² | 2014/02/22 |
| Les Bordes, Bassillac et Auberoche (24330) | PC Locaux | AE89, AE88 | — | 210 m² | 2013/10/21 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BASSILAC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BASSILAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BASSILAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.