2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
2
COMMUNE DE BASSE HAM est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Basse-Ham.
COMMUNE DE BASSE HAM est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57970 à Basse-Ham.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BASSE HAM compte 7 autorisations recensées sur la période 24/09/2014 - 31/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BASSE HAM, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 24/09/2014 - 31/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Basse-Ham. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BASSE HAM dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Du Bac, Basse-Ham (57970) | PC Locaux | 04110, 04111 | 3 296 m² | 150 m² | 2014/09/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 18/05/2015 - 30/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Basse-Ham. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Rue De La Chapelle, Basse-Ham (57970) | PD | 34284 | 2 298 m² | 2024/04/30 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue De La Mairie, Basse-Ham (57970) | PD | 01117, 02207 | — | 2015/05/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
