COMMUNE DE BASSAN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BASSAN
COMMUNE DE BASSAN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bassan.
Profil et organisation
COMMUNE DE BASSAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 34290 à BASSAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BASSAN
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BASSAN
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BASSAN
COMMUNE DE BASSAN compte 5 autorisations recensées sur la période 18/02/2015 - 06/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BASSAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BASSAN
4 autorisations sur la période 18/02/2015 - 06/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bassan. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BASSAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Des Remparts, Bassan (34290) | DP Locaux | AN115, AN116 | 113 m² | 109 m² | 2025/10/06 |
| 6 Rue Des Ecoles, Bassan (34290) | PC Locaux | AK11, AK146 | 4 273 m² | 276 m² | 2021/03/26 |
| Chemin Rural Dit De Cassan Peyrals, Bassan (34290) | PC Locaux | AR7 | 8 366 m² | 14 m² | 2016/05/13 |
| Rue Saint Pierre, Bassan (34290) | PC Locaux | AK159 | 5 818 m² | 92 m² | 2015/02/18 |
Permis de démolir de COMMUNE DE BASSAN
1 autorisation sur la période 24/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bassan. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Du Puits Neuf, Bassan (34290) | PD | AN55 | — | 2023/03/24 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BASSAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BASSAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BASSAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.