COMMUNE DE BALAN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNE DE BALAN
COMMUNE DE BALAN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Balan.
Profil et organisation
COMMUNE DE BALAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01360 à BALAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BALAN
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BALAN
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BALAN
COMMUNE DE BALAN compte 5 autorisations recensées sur la période 05/08/2014 - 16/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BALAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BALAN
5 autorisations sur la période 05/08/2014 - 16/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Balan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BALAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles, Balan (01360) | PC Locaux | 0D2174, 0D1671 | 14 635 m² | 292 m² | 2025/12/16 |
| La Chapeliere, Balan (01360) | PC Locaux | ZB208 | 52 514 m² | 754 m² | 2024/11/14 |
| Rue Des Ecoles, Balan (01360) | PC Locaux | 0D1671 | 6 468 m² | 74 m² | 2015/12/07 |
| Pl Du Longevent, Balan (01360) | PC Locaux | D1906, D902 | 2 944 m² | 733 m² | 2014/10/22 |
| Pl Du Longevent, Balan (01360) | PC Locaux | D1906, D902 | 2 944 m² | 733 m² | 2014/08/05 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BALAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BALAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BALAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.