COMMUNE DE BAILLY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
9
Présentation détaillée de COMMUNE DE BAILLY
COMMUNE DE BAILLY est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bailly.
Profil et organisation
COMMUNE DE BAILLY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 78870 à BAILLY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BAILLY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BAILLY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BAILLY
COMMUNE DE BAILLY compte 9 autorisations recensées sur la période 26/10/2017 - 24/07/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BAILLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BAILLY
9 autorisations sur la période 26/10/2017 - 24/07/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Bailly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BAILLY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Chenes, Bailly (78870) | PC Locaux | AC6 | 652 m² | 187 m² | 2023/07/24 |
| 22 Rte De Saint Cyr Rd7, Bailly (78870) | PC Locaux | AK106 | 2 589 m² | 355 m² | 2023/07/17 |
| Rte Plantee, Bailly (78870) | DP Locaux | A12 | 468 085 m² | 17 m² | 2023/05/16 |
| Adresse Non Renseignée, Bailly (78870) | PC Locaux | — | — | 14 m² | 2023/04/07 |
| 7 Rue Chaponval, Bailly (78870) | PC Locaux | AE87 | 1 817 m² | 220 m² | 2023/03/27 |
| 6 Chem De L'etang, Rennemoulin (78590) | PC Locaux | AB69 | 12 952 m² | 1 435 m² | 2023/01/20 |
| 1 Rue Du Marais, Carvin (62220) | DP Logement | AD106 | — | 165 m² | 2020/07/29 |
| 7 Rue Chaponval, Bailly (78870) | PC Locaux | AE87 | — | 229 m² | 2019/07/11 |
| 15 Rue Rouget De L'isle, Asnières-sur-Seine (92600) | PC Logement | AC71 | 777 m² | 1 463 m² | 2017/10/26 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BAILLY
4 communes - 3 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Bailly
6 autorisations
Asnières-sur-Seine
1 autorisation
Carvin
1 autorisation
Rennemoulin
1 autorisation
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BAILLY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BAILLY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.