COMMUNE DE BADONVILLER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BADONVILLER
COMMUNE DE BADONVILLER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Badonviller.
Profil et organisation
COMMUNE DE BADONVILLER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 54540 à BADONVILLER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BADONVILLER
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BADONVILLER
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BADONVILLER
COMMUNE DE BADONVILLER compte 3 autorisations recensées sur la période 24/05/2017 - 12/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BADONVILLER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BADONVILLER
2 autorisations sur la période 24/05/2017 - 15/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Badonviller. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BADONVILLER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9009 Av De La Division Lec Lerc, Badonviller (54540) | PC Locaux | AE388 | 3 875 m² | 571 m² | 2021/03/15 |
| 4B Rue Du Marechal Foch, Badonviller (54540) | DP Locaux | AE59 | — | 30 m² | 2017/05/24 |
Permis de démolir de COMMUNE DE BADONVILLER
1 autorisation sur la période 12/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Badonviller. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Et 12 Rue Du Marechal F, Badonviller (54540) | PD | AE197 | 330 m² | 2025/09/12 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BADONVILLER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BADONVILLER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BADONVILLER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.