COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
215500133 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Chiffres clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES

COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arrancy-sur-Crusnes.

Profil et organisation

COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 55230 ARRANCY-SUR-CRUSNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES

COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES compte 4 autorisations recensées sur la période 19/12/2019 - 10/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

19/12/2019 - 10/04/2024

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES

1 autorisation sur la période 12/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Arrancy-sur-Crusnes. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue De Bellevue, Arrancy-sur-Crusnes (55230) PC Logement AB29 685 m² 224 m² 2023/06/12

Permis d'aménager de COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES

3 autorisations sur la période 19/12/2019 - 10/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Arrancy-sur-Crusnes. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Eurantes Le Village Sud, Arrancy-sur-Crusnes (55230) PA AB51 2024/04/10
Chemi Dit Du Pre Berland, Arrancy-sur-Crusnes (55230) PA AB9, AB8 2022/12/07
Chemi Dit Du Pre Berland, Arrancy-sur-Crusnes (55230) PA ZR15, ZR16 2019/12/19

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES

Sources des informations sur COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES ?
COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES ?
Le profil de COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE ARRANCY-SUR-CRUSNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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