COMMUNE DE ARNAC - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
Présentation détaillée de COMMUNE DE ARNAC
COMMUNE DE ARNAC est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arnac.
Profil et organisation
COMMUNE DE ARNAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 15150 à ARNAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE ARNAC
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ARNAC
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ARNAC
COMMUNE DE ARNAC compte 7 autorisations recensées sur la période 06/08/2014 - 24/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ARNAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ARNAC
7 autorisations sur la période 06/08/2014 - 24/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Arnac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ARNAC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Gineste, Arnac (15150) | PC Mixte | B13, B16 | 5 809 m² | 136 m² | 2023/12/24 |
| Le Bourg, Arnac (15150) | DP Locaux | A705 | 373 m² | 10 m² | 2023/03/07 |
| Village De Vacances La Gineste, Arnac (15150) | DP Locaux | 0B25, 0B21 | 95 268 m² | 19 m² | 2020/11/24 |
| Lacan, Arnac (15150) | DP Locaux | A632 | 2 430 m² | 19 m² | 2017/07/27 |
| Lacan, Arnac (15150) | DP Locaux | A633, A634. | — | 29 m² | 2016/02/16 |
| La Gineste, Arnac (15150) | PC Locaux | B15, B16 | — | 42 m² | 2015/01/22 |
| La Gineste, Arnac (15150) | PC Locaux | B18 | 2 388 m² | 375 m² | 2014/08/06 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ARNAC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE ARNAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE ARNAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.