COMMUNE DE ARCISSES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE ARCISSES
COMMUNE DE ARCISSES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arcisses.
Profil et organisation
COMMUNE DE ARCISSES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 28400 à ARCISSES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE ARCISSES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2019
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ARCISSES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ARCISSES
COMMUNE DE ARCISSES compte 3 autorisations recensées sur la période 20/10/2021 - 22/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ARCISSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ARCISSES
3 autorisations sur la période 20/10/2021 - 22/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Arcisses.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ARCISSES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6A Rue Des Sources (Coudrecea, Arcisses (28400) | PC Locaux | AB128 | 768 m² | 51 m² | 2025/08/22 |
| Adresse Non Renseignée, Arcisses (28400) | PC Locaux | — | — | 65 m² | 2022/09/01 |
| 2 Bis Rue De La Vieille Co Margon, Arcisses (28400) | PC Locaux | AB56 | 1 723 m² | 140 m² | 2021/10/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ARCISSES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE ARCISSES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE ARCISSES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.