COMMUNE DE ARBRISSEL - Autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE ARBRISSEL
COMMUNE DE ARBRISSEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arbrissel.
Profil et organisation
COMMUNE DE ARBRISSEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 35130 à ARBRISSEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE ARBRISSEL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE ARBRISSEL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ARBRISSEL
COMMUNE DE ARBRISSEL compte 3 autorisations recensées sur la période 22/06/2013 - 01/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ARBRISSEL, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE ARBRISSEL
2 autorisations sur la période 22/06/2013 - 01/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Arbrissel. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Arbrissel (35130) | PA | — | — | 2025/07/01 |
| Rte De Visseiche, Arbrissel (35130) | PA | A1218, A1220 | — | 2013/06/22 |
Permis de démolir de COMMUNE DE ARBRISSEL
1 autorisation sur la période 12/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Arbrissel. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Espace Pierre Et Marie Cur, Arbrissel (35130) | PD | A846 | 661 m² | 2018/01/12 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ARBRISSEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE ARBRISSEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE ARBRISSEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.