Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Arbrissel (35130) | PA | — | — | 2025/07/01 |
COMMUNE DE ARBRISSEL - Autorisations d'urbanisme
Active
213500051
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE ARBRISSEL
COMMUNE DE ARBRISSEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arbrissel.
Profil et organisation
COMMUNE DE ARBRISSEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 35130 à Arbrissel.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE ARBRISSEL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- Section NAF
- O - Administration publique
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE ARBRISSEL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ARBRISSEL
COMMUNE DE ARBRISSEL compte 3 autorisations recensées sur la période 22/06/2013 - 01/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ARBRISSEL, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
22/06/2013 - 01/07/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE ARBRISSEL
2 autorisations sur la période 22/06/2013 - 01/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Arbrissel. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Visseiche, Arbrissel (35130) | PA | A1218, A1220 | — | 2013/06/22 |
Permis de démolir de COMMUNE DE ARBRISSEL
1 autorisation sur la période 12/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Arbrissel. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Espace Pierre Et Marie Cur, Arbrissel (35130) | PD | A846 | 661 m² | 2018/01/12 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ARBRISSEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE ARBRISSEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE RENNES
SIREN 213502388
Même secteur et même département
252 autorisations
122 PC
7 PA
123 PD
REGION BRETAGNE
SIREN 233500016
Même secteur et même département
243 autorisations
194 PC
5 PA
44 PD
DEPARTEMENT D ILLE ET VILAINE
SIREN 223500018
Même secteur et même département
153 autorisations
106 PC
22 PA
25 PD
COMMUNE DE SAINT MALO
SIREN 213502883
Même secteur et même département
48 autorisations
9 PC
16 PA
23 PD
COMMUNE DE VITRE
SIREN 213503600
Même secteur et même département
47 autorisations
29 PC
11 PA
7 PD
COMMUNE DE REDON
SIREN 213502362
Même secteur et même département
31 autorisations
18 PC
4 PA
9 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE ARBRISSEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE ARBRISSEL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE ARBRISSEL ?
COMMUNE DE ARBRISSEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE ARBRISSEL ?
Le profil de COMMUNE DE ARBRISSEL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE ARBRISSEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE ARBRISSEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE ARBRISSEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable