2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
7
Permis de démolir
4
COMMUNE DE AIGUEPERSE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Aigueperse.
COMMUNE DE AIGUEPERSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 63260 à Aigueperse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE AIGUEPERSE compte 11 autorisations recensées sur la période 12/05/2014 - 25/06/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE AIGUEPERSE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 02/02/2016 - 25/06/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Aigueperse. Ce type représente 64 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE AIGUEPERSE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Michel De L Hospital, Aigueperse (63260) | PC Locaux | AC6, AC5 | 8 628 m² | 578 m² | 2016/05/27 |
| 11 Rte De Montpensier, Aigueperse (63260) | PC Locaux | ZE1 | 23 112 m² | 105 m² | 2016/02/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 autorisations sur la période 12/05/2014 - 20/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Aigueperse. Ce type représente 36 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Michel De L Hospital, Aigueperse (63260) | PD | AC7 | — | 2017/10/20 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Rte De Montpensier, Aigueperse (63260) | PD | ZE1 | — | 2015/06/17 |
| 153 Grande Rue, Aigueperse (63260) | PD | AC6 | — | 2015/03/31 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Marivaux, Aigueperse (63260) | PD | AC468 | — | 2014/05/12 |
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
