COMMUNE D'AVANT LES MARCILLY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE D'AVANT LES MARCILLY
COMMUNE D'AVANT LES MARCILLY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avant-lès-Marcilly.
Profil et organisation
COMMUNE D'AVANT LES MARCILLY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 10400 à AVANT-LES-MARCILLY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D'AVANT LES MARCILLY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D'AVANT LES MARCILLY
Activité d’urbanisme de COMMUNE D'AVANT LES MARCILLY
COMMUNE D'AVANT LES MARCILLY compte 4 autorisations recensées sur la période 11/02/2016 - 25/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'AVANT LES MARCILLY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D'AVANT LES MARCILLY
3 autorisations sur la période 11/02/2016 - 25/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Avant-lès-Marcilly. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'AVANT LES MARCILLY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Des Ecoles, Avant-lès-Marcilly (10400) | PC Locaux | D20 | 525 m² | 78 m² | 2024/01/25 |
| 11 Rue Des Ecoles, Avant-lès-Marcilly (10400) | PC Locaux | D20 | 525 m² | 100 m² | 2022/09/06 |
| Rue De L Eglise, Avant-lès-Marcilly (10400) | PC Locaux | D41, D1059 | 2 263 m² | 153 m² | 2016/02/11 |
Permis d'aménager de COMMUNE D'AVANT LES MARCILLY
1 autorisation sur la période 11/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Avant-lès-Marcilly. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Grosjean, Avant-lès-Marcilly (10400) | PA | D1064, D1060 | — | 2018/10/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'AVANT LES MARCILLY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D'AVANT LES MARCILLY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D'AVANT LES MARCILLY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.