COMMUNE D'ARNANCOURT - Permis de démolir

Active
215200155 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de COMMUNE D'ARNANCOURT

COMMUNE D'ARNANCOURT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arnancourt.

Profil et organisation

COMMUNE D'ARNANCOURT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 52110 à ARNANCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D'ARNANCOURT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de démolir de COMMUNE D'ARNANCOURT

Activité d’urbanisme de COMMUNE D'ARNANCOURT

COMMUNE D'ARNANCOURT compte 2 autorisations recensées sur la période 31/07/2023 - 31/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ARNANCOURT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/07/2023 - 31/07/2023

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de COMMUNE D'ARNANCOURT

2 autorisations sur la période 31/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Arnancourt.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
41 Route De Colombey, Arnancourt (52110) PD ZA131 2023/07/31
4 Rue Du Puits, Arnancourt (52110) PD ZA63 2023/07/31

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'ARNANCOURT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE D'ARNANCOURT

Sources des informations sur COMMUNE D'ARNANCOURT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D'ARNANCOURT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D'ARNANCOURT ?
COMMUNE D'ARNANCOURT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D'ARNANCOURT ?
Le profil de COMMUNE D'ARNANCOURT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D'ARNANCOURT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D'ARNANCOURT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D'ARNANCOURT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides