COMMUNE D'ANSAUVILLERS - Permis de démolir

Active
216000174 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Oise (60)

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de COMMUNE D'ANSAUVILLERS

COMMUNE D'ANSAUVILLERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ansauvillers.

Profil et organisation

COMMUNE D'ANSAUVILLERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 60120 à ANSAUVILLERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D'ANSAUVILLERS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de démolir de COMMUNE D'ANSAUVILLERS

Activité d’urbanisme de COMMUNE D'ANSAUVILLERS

COMMUNE D'ANSAUVILLERS compte 2 autorisations recensées sur la période 22/11/2021 - 11/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ANSAUVILLERS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/11/2021 - 11/03/2022

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de COMMUNE D'ANSAUVILLERS

2 autorisations sur la période 22/11/2021 - 11/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Ansauvillers.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
0043 Chaussee Brunehaut, Ansauvillers (60120) PD 0D65 170 m² 2022/03/11
1 Rue Montaigue, Ansauvillers (60120) PD C202 98 m² 2021/11/22

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'ANSAUVILLERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE D'ANSAUVILLERS

Sources des informations sur COMMUNE D'ANSAUVILLERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D'ANSAUVILLERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D'ANSAUVILLERS ?
COMMUNE D'ANSAUVILLERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D'ANSAUVILLERS ?
Le profil de COMMUNE D'ANSAUVILLERS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D'ANSAUVILLERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D'ANSAUVILLERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D'ANSAUVILLERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides