2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
COMMUNE D'ANCY LE FRANC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ancy-le-Franc.
COMMUNE D'ANCY LE FRANC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 89160 à Ancy-le-Franc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D'ANCY LE FRANC compte 3 autorisations recensées sur la période 21/03/2022 - 16/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ANCY LE FRANC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/03/2022 - 16/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Ancy-le-Franc.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Clermont Tonnerre, Ancy-le-Franc (89160) | PA | — | — | 2023/09/16 |
| Parc Municipal, Ancy-le-Franc (89160) | PA | — | — | 2023/09/16 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Ancy-le-Franc (89160) | PA | — | — | 2022/03/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
