COMMUNE D'ANCY LE FRANC - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
Présentation détaillée de COMMUNE D'ANCY LE FRANC
COMMUNE D'ANCY LE FRANC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ancy-le-Franc.
Profil et organisation
COMMUNE D'ANCY LE FRANC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 89160 à ANCY-LE-FRANC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D'ANCY LE FRANC
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE D'ANCY LE FRANC
Activité d’urbanisme de COMMUNE D'ANCY LE FRANC
COMMUNE D'ANCY LE FRANC compte 3 autorisations recensées sur la période 21/03/2022 - 16/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ANCY LE FRANC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE D'ANCY LE FRANC
3 autorisations sur la période 21/03/2022 - 16/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Ancy-le-Franc.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Clermont Tonnerre, Ancy-le-Franc (89160) | PA | — | — | 2023/09/16 |
| Parc Municipal, Ancy-le-Franc (89160) | PA | — | — | 2023/09/16 |
| Adresse Non Renseignée, Ancy-le-Franc (89160) | PA | — | — | 2022/03/21 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'ANCY LE FRANC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D'ANCY LE FRANC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D'ANCY LE FRANC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.