2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE D'ANCERVILLE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ancerville.
COMMUNE D'ANCERVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 55170 à Ancerville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D'ANCERVILLE compte 6 autorisations recensées sur la période 10/07/2013 - 20/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ANCERVILLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/07/2013 - 08/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Ancerville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ANCERVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20-24 Rue De Fremy, Ancerville (55170) | PC Locaux | AD274 | — | 353 m² | 2015/03/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 20/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Ancerville. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin D'hareuval / Petite Au Jardin Gomme, Ancerville (55170) | PA | AD575, AD582 | 32 689 m² | 2023/09/20 |
2 autorisations sur la période 10/09/2020 - 12/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Ancerville. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 23 Rue Emile Gonot, Ancerville (55170) | PD | AC1035 | 3 150 m² | 2022/05/12 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Petite Rue, Ancerville (55170) | PD | AD165 | 46 m² | 2020/09/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
