2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE D'ALISE SAINTE REINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alise-Sainte-Reine.
COMMUNE D'ALISE SAINTE REINE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21150 à Alise-Sainte-Reine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D'ALISE SAINTE REINE compte 3 autorisations recensées sur la période 30/04/2014 - 10/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ALISE SAINTE REINE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Alise-Sainte-Reine. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ALISE SAINTE REINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Pl De La Mairie, Alise-Sainte-Reine (21150) | PC Mixte | AE114, AE113 | 1 285 m² | 132 m² | 2014/04/30 |
1 autorisation sur la période 18/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Alise-Sainte-Reine. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Alise-Sainte-Reine (21150) | PA | AE112 | — | 2023/07/18 |
1 autorisation sur la période 10/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Alise-Sainte-Reine. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Du Miroir, Alise-Sainte-Reine (21150) | PD | AD475 | — | 2024/04/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
