2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
3
COMMUNE D YENNE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Yenne.
COMMUNE D YENNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73170 à Yenne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D YENNE compte 10 autorisations recensées sur la période 01/03/2013 - 27/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D YENNE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 01/03/2013 - 23/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Yenne. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D YENNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 80 Rue De La Curiaz, Yenne (73170) | PC Locaux | C3960, C3961 | 15 293 m² | 11 m² | 2013/03/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 03/07/2013 - 27/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Yenne. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Pretres, Yenne (73170) | PA | 0C1355, 0C4237 | 4 968 m² | 2025/03/27 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Yenne (73170) | PA | — | — | 2015/06/02 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Yenne (73170) | PA | C2862, C3056 | — | 2013/07/03 |
3 autorisations sur la période 15/04/2016 - 29/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Yenne. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Jean Letanche, Yenne (73170) | PD | C3391 | — | 2016/08/29 |
| Adresse Non Renseignée, Yenne (73170) | PD | C3391 | — | 2016/08/06 |
| Chem Des Fosses, Yenne (73170) | PD | C3927 | — | 2016/04/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
