2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
COMMUNE D OUSSON SUR LOIRE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ousson-sur-Loire.
COMMUNE D OUSSON SUR LOIRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 45250 à Ousson-sur-Loire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D OUSSON SUR LOIRE compte 4 autorisations recensées sur la période 22/01/2016 - 30/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D OUSSON SUR LOIRE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/01/2016 - 30/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Ousson-sur-Loire. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D OUSSON SUR LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Loire, Ousson-sur-Loire (45250) | PC Locaux | B625 | 968 m² | 141 m² | 2020/08/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 21/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Ousson-sur-Loire. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du 14 Juillet, Ousson-sur-Loire (45250) | PD | B802 | 162 m² | 2023/02/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
