COMMUNE D OUSSON SUR LOIRE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE D OUSSON SUR LOIRE
COMMUNE D OUSSON SUR LOIRE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ousson-sur-Loire.
Profil et organisation
COMMUNE D OUSSON SUR LOIRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 45250 à OUSSON-SUR-LOIRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D OUSSON SUR LOIRE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D OUSSON SUR LOIRE
Activité d’urbanisme de COMMUNE D OUSSON SUR LOIRE
COMMUNE D OUSSON SUR LOIRE compte 4 autorisations recensées sur la période 22/01/2016 - 30/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D OUSSON SUR LOIRE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D OUSSON SUR LOIRE
3 autorisations sur la période 22/01/2016 - 30/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Ousson-sur-Loire. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D OUSSON SUR LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Pres, Ousson-sur-Loire (45250) | PC Locaux | B90, B91 | 1 893 m² | 56 m² | 2025/04/30 |
| Rue De La Loire, Ousson-sur-Loire (45250) | PC Locaux | B625 | 968 m² | 141 m² | 2020/08/28 |
| Pl De L Eglise, Ousson-sur-Loire (45250) | PC Locaux | B625 | 968 m² | 58 m² | 2016/01/22 |
Permis de démolir de COMMUNE D OUSSON SUR LOIRE
1 autorisation sur la période 21/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Ousson-sur-Loire. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du 14 Juillet, Ousson-sur-Loire (45250) | PD | B802 | 162 m² | 2023/02/21 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D OUSSON SUR LOIRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D OUSSON SUR LOIRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D OUSSON SUR LOIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.