2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
3
COMMUNE D OUCQUES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oucques La Nouvelle.
COMMUNE D OUCQUES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 41290 à Oucques La Nouvelle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D OUCQUES compte 5 autorisations recensées sur la période 29/01/2013 - 22/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D OUCQUES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/11/2015 - 22/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Oucques La Nouvelle. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D OUCQUES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Des Sports, Oucques La Nouvelle (41290) | PC Locaux | AC24, AC22 | 5 050 m² | 96 m² | 2016/06/22 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 54 Rue De Beaugency, Oucques La Nouvelle (41290) | PC Locaux | AB12 | 3 950 m² | 199 m² | 2015/11/24 |
3 autorisations sur la période 29/01/2013 - 18/02/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Oucques La Nouvelle. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 44 Rue De Beaugency, Oucques La Nouvelle (41290) | PD | AB22 | 4 004 m² | 2016/02/18 |
| 1-3-7 Grande Rue, Oucques La Nouvelle (41290) | PD | AC206, AC207 | 274 m² | 2016/02/18 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue De Sonnier, Oucques La Nouvelle (41290) | PD | AC232, AC233 | — | 2013/01/29 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
