2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE D ORIGNOLLES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orignolles.
COMMUNE D ORIGNOLLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 17210 à Orignolles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D ORIGNOLLES compte 6 autorisations recensées sur la période 04/11/2013 - 16/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ORIGNOLLES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 04/11/2013 - 16/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Orignolles. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ORIGNOLLES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Ecoles, Orignolles (17210) | PC Locaux | B1455 | 2 414 m² | 35 m² | 2014/11/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 15/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Orignolles. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Pierre Furet Le Bourg, Orignolles (17210) | PA | B732, B1966 | 6 527 m² | 2016/03/15 |
1 autorisation sur la période 12/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Orignolles. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Route Des Monts, Orignolles (17210) | PD | B1354, B2029 | — | 2021/04/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
