COMMUNE D ONZAIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE D ONZAIN
COMMUNE D ONZAIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Veuzain-sur-Loire.
Profil et organisation
COMMUNE D ONZAIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 41150 à VEUZAIN-SUR-LOIRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D ONZAIN
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D ONZAIN
Activité d’urbanisme de COMMUNE D ONZAIN
COMMUNE D ONZAIN compte 3 autorisations recensées sur la période 24/12/2013 - 26/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ONZAIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D ONZAIN
1 autorisation sur la période 24/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Veuzain-sur-Loire. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ONZAIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 6 Rue De Touraine, Veuzain-sur-Loire (41150) | PC Logement | 0R531, 0R448 | — | — | 2013/12/24 |
Permis de démolir de COMMUNE D ONZAIN
2 autorisations sur la période 26/07/2014 - 26/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Veuzain-sur-Loire. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4-6 Rue De Touraine, Veuzain-sur-Loire (41150) | PD | R531, R448 | — | 2015/07/26 |
| 4-6 Rue De Touraine, Veuzain-sur-Loire (41150) | PD | 0R531, 0R448 | — | 2014/07/26 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ONZAIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D ONZAIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D ONZAIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.